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DCG 10 Chap 17 - Contrats à long terme - Warning: TT
WebUn contrat en régie est un contrat pour lequel l’entreprise accepte la réalisation d’un travail sur la base d’une rémunération égale au remboursement des dépenses acceptées, majorée d’un % de ces dépenses ou d’une rémunération fixe. Il existe deux méthodes de comptabilisation concernant les contrats à long terme : - La ... http://aidedcg.fr/contrats-long-terme/ WebLes opérations pluriannuelles ainsi déterminées dans un contrat global sont assimilables à des contrats à long terme dont le champ d’application est défini par l’avis n° 99-10 du Conseil National de la Comptabilité (cf. annexe n° 1). Ces contrats à long terme sont définis par la réunion des critères suivants : dunham\u0027s sporting goods in alpena mi